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Palm™ Desktop 4.2.1 Rev A pour Mac

Accord de licence d'utilisation de logiciel de Palm, Inc. octroyée á l'utilisateur final

IMPORTANT: Avant de télécharger et d'utiliser le logiciel demandé, veuillez lire l'énoncé suivant. L'utilisation du logiciel indique que vous acceptez les clauses indiquées ci-dessous.

Si vous ne les acceptez pas, veuillez cliquer sur le bouton Précédent de votre navigateur Web pour revenir à la page précédente.

CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL 
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES DISPOSITIONS SUIVANTES AVANT TOUTE UTILISATION DE CE PRODUIT. CE DERNIER CONTIENT UN LOGICIEL DONT L'UTILISATION EST SOUMISE A UNE LICENCE QUI VOUS EST CONCEDEE A TITRE D'UTILISATEUR FINAL INITIAL PAR PALM, INC ("PALM") POUR VOS BESOINS PROPRES ET CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DEFINIES CI-DESSOUS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT, VEUILLEZ NE PAS UTILISER LE LOGICIEL. L'UTILISATION D'UNE PARTIE QUELCONQUE DE CE LOGICIEL VAUT ACCEPTATION PAR VOUS DES PRESENTES DISPOSITIONS.

Les logiciels inclus dans le présent produit et qui ne sont pas des logiciels Palm vous sont concédés sous licence par le fournisseur de logiciels. Veuillez vous reporter aux conditions d'utilisation du contrat de licence accompagnant le produit du fournisseur avant d'utiliser lesdits produits

LICENCE : Palm vous concède une licence limitée non-exclusive d'utilisation du/des logiciels (le "Logiciel") conformément aux conditions et limitations définies dans le présent Contrat de Licence. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le logiciel de manière autre que celles expressément autorisées par la présente Licence. Vous prenez acte de ce que le Logiciel et toute copie ultérieure, quels qu'en soient la forme et le support, restent la propriété de Palm ou de ses fournisseurs.

Le Logiciel est concédé pour utilisation sur tout produit Palm et/ou ordinateur personnel, sous réserve qu'il ne soit utilisé qu'avec des produits Palm. Vous êtes en droit de reproduire le Logiciel Desktop et d'en utiliser une (1) copie avec chaque ordinateur personnel ou produit Palm sur lequel le Logiciel est utilisé. Vous ne pouvez utiliser le Logiciel de l'organisateur que sur un (1) Produit Palm. En outre, le Logiciel et la documentation qui l'accompagne ne peuvent être copiés qu'à des fins de sauvegarde ou d'archivage pour les besoins de votre utilisation du Logiciel. Vous êtes tenu de reproduire et d'apposer sur toute copie que vous effectuerez toutes les mentions de droits d'auteur ainsi que toute autre mention de droits de propriété figurant sur le Logiciel.

INTERDICTION DE CESSION ET D'INGÉNIERIE INVERSE : Vous pouvez transférer le Logiciel à un tiers si ledit tiers accepte les termes et conditions du présent Contrat de Licence. Si vous transférez le Logiciel à un tiers, vous devez en même temps soit transférer audit tiers toutes les copies du Logiciel et la documentation qui l'accompagne, soit détruire tout matériel qui n'aura pas été transféré.

Il est expressément interdit de modifier, d'effectuer de l'ingénierie inverse, de décompiler ou de désassembler le Logiciel. Toutefois, si vous êtes résident de l'Union Européenne ("UE"), Palm mettra à votre disposition sur simple demande écrite de votre part les informations nécessaires à l'interopérabilité du Logiciel avec d'autres programmes conformément à la directive de l'Union Européenne sur la protection juridique des programmes informatiques.

RESTRICTIONS A L'EXPORTATION : Vous vous engagez à ne pas exporter ni réexporter le Logiciel ou la documentation qui l'accompagne (ou toute copie de ceux-ci) ni aucun des produits utilisant le Logiciel ou ladite documentation, en violation des lois ou réglementations applicables aux États-Unis ou dans le pays dans lequel vous les avez acquis.

DURÉE ET RÉSILIATION : Le présent Contrat de Licence produira effet jusqu'à sa résiliation. Vous pouvez le résilier à tout moment en détruisant le Logiciel et la documentation qui l'accompagne, ainsi que toutes ses copies et parties qui y sont intégrées sous une forme quelconque. Il pourra également être immédiatement résilié en cas de manquement de votre part à l'une quelconque des dispositions du présent Contrat de Licence. Dans ce cas, vous vous engagez à détruire le Logiciel et la documentation qui l'accompagne ainsi que toute autre copie.

DROIT APPLICABLE : Le présent Contrat de Licence est régi par la législation de l'État de Californie et par la législation des États-Unis, à l'exclusion de leurs règles de conflit de lois et de la Convention des Nations Unies relative à la vente internationale de marchandises.

NULLITÉ PARTIELLE : Si une des dispositions du présent Contrat de Licence s'avérait invalide, illégale ou inapplicable, la validité, la légalité et l'applicabilité des autres dispositions n'en seraient ni affectées ni compromises.

INTÉGRALITÉ : Le présent Contrat de Licence constitue l'intégralité de l'accord entre vous-même et Palm, et remplace tous les accords antérieurs, écrits ou oraux, relatifs au Logiciel. Le présent Contrat ne pourra être amendé que par écrit signé des deux parties.

Palm, Inc.
950 W. Maude Ave.
Sunnyvale,
CA 94085
USA

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Note:

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